Crédits et mentions légalesCrédits et Mentions Légales OxmedicalCe site est la propriété de Oxmedical et a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de Oxmedical. A propos de Oxmedical Oxmedical Société PROCESS ET SOLUTIONS 3 chemins du Lanfonnet 74320 SEVRIER Distribution de matériel médical S.A.R.L au capital de 7000 euros RCS de THONON LES BAINS SIRET N° 48534089700019 Crédits Photos : Oxmedical Administration et Maintenance du site Internet ![]() Klorofile - (Création de site internet Annecy) Parc Altaïs 178 route de Cran-Gevrier 74650 Chavanod http://www.klorofile.com Droits d'auteur – Copyright Le site original a été créé par Annecy Bernard, 11 rue président favre 74000 Annecy Design et création : Olivier Bellon - François Bougault - Stéphane Monard Programmation : Frédéric Chatel Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Hébergeur 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare www.1et1.fr Fonctionnement du site Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Oxmedical peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis. Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s'adresser au Webmestre : infos@oxmedical.com Informatique et liberté - Protection des données personnelles Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Oxmedical. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Liens hypertextes vers d'autres sites Internet Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Oxmedical. Oxmedical autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes mœurs. |